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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S O C A L
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ESPACE LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE LITERIE
S O C A L, SOCIETE COOPERATIVE D'ACHATS EN COMMUN DE L'AMEUBLEMENT ET DE LA LITERIE, (S.A.), 24-26, rue Mousset-Robert, 75580 PARIS CEDEX 12.

Numéro de dépôt :
1204018
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1992
ESPACE LITERIE de S O C A L

Présentation de la marque ESPACE LITERIE

Déposée le 14 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) S O C A L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S O C A L - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD ET COUTEL. - France.

La marque ESPACE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 22 24 27

S O C A L a également déposé les autres marques suivantes : SOCAL , CLUB DU SOMMEIL , CLUB EUROPEEN DU MEUBLE C.E.M. , MODULES ACTUELS ET NATURELS , STYLE DE VIE


S O C A L, SOCIETE COOPERATIVE D'ACHATS EN COMMUN DE L'AMEUBLEMENT ET DE LA LITERIE, (S.A.), 24-26, rue Mousset-Robert, 75580 PARIS CEDEX 12. - France


AYMARD ET COUTEL. - France


Inscription - Transmission de propriété n°29940 - Publication au BOPI 1982-39

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.