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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S O A F
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MODULO
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MODULO
S O A F, société anonyme, SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE, 44470 CARQUEFOU.

Numéro de dépôt :
1319189
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 2 août 1985 par la Société Anonyme (SA) S O A F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S O A F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 2 août 1995.

S O A F a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHINE A LAVER L EAU SALE DIRTY WATER WASHING MACHINE WASCHMASCHINE FUR SCHMUTZIGES WASSER LA MAQUINA DE LAVAR AGUA SUCIA LA MACCHINA PER LAVARE ACQUA SPORCA , PSI , BRANITE , LA MACHINE A LAVER L EAU SALE THE WASTE WATER WASHER DIE WASCHMASCHINE FUR ABWASSER LA MAQUINA PARA LIMPIAR LAS AGUAS RESIDUALES LA MACCHINA PER LAVARE ACQUA SPORCA , MINUTAC


S O A F, société anonyme, SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE, 44470 CARQUEFOU. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription - Renonciation totale n°36412 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°36412 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°36412 - Publication au BOPI

Cabines sanitaires transportables, notamment destinées aux lieux publics.