F
Présentation de la marque F
Déposée le 19 mars 1991 par S&NF Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque F est expirée depuis le 19 mars 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192657 - Publication au BOPI 2001-02-21
Inscription le 1 juin 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°278410 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 27 octobre 2008 - Changement d'adresse n°483739 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 1 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278411 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 27 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483740 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 9 novembre 1999 - Concession de licence n°290072 - Publication au BOPI 1999-11-09
Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464488 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546877 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12