Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par S!NCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-45 du 8 novembre 2019.
Le déposant est S!NCE domicilié(e) Le Bourg - 63450 - COURNOLS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAETAMARK, Monsieur Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.
La marque SIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIC arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.
S!NCE a également déposé les autres marques suivantes : SINCE , SINCE & Co
S!NCE - Le Bourg - 63450 - COURNOLS - France
Cabinet LAETAMARK, Monsieur Xavier PRZYBOROWSKI - 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Inscription le 15 juin 2020 - Retrait partiel n°788624 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15
Inscription le 23 septembre 2020 - Retrait partiel n°795878 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Programmes informatiques ; logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour terminaux ordiphones et ordinateurs ; base de données enregistrée sur des supports informatiques ; logiciels de gestion de base de données ; plateforme informatique sous forme de logiciel enregistré ou téléchargeable ; plateforme logicielle accessible via un réseau informatique mondial permettant le référencement, la gestion et/ou l’utilisation interactive de services applicatifs dédiés à la cartographie numérique des métiers ; programmes informatiques pour la gestion de projets ; tous ces outils numériques servant à l’acquisition, la gestion et la valorisation des compétences internes aux entreprises et organisations, et ne présentant expressément aucun lien avec des produits proposés par des opérateurs spécialisés dans les opérations bancaires et les assurances ;
Services de conseils en gestion de personnels ; gestion de fichiers informatiques et données métiers ; services de compilation et de systématisation d’informations et de données métiers dans des bases de données informatiques ; gestion informatisée de bases de données ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; service d’analyse prospective des métiers (analyses commerciales stratégiques) ; service d’aide à la valorisation, l’acquisition et la gestion des compétences internes aux entreprises (services d'aide à la gestion du personnel) ; tous les services précités sont rendus exclusivement dans les domaines de l’ingénierie pédagogique et de la cartographie des métiers, et ne présentent expressément aucun lien avec les services proposés par des opérateurs spécialisés dans les opérations bancaires et les assurances ;
Télécommunications ; transmission de fichiers numériques ; transmission de message ; fourniture d’accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services précités sont rendus exclusivement dans les domaines de l’ingénierie pédagogique et de la cartographie des métiers, et ne présentent expressément aucun lien avec les services proposés par des opérateurs spécialisés dans les opérations bancaires et les assurances ;
Conception et développement de systèmes informatiques ; conception et développement de bases de données ; conseils en technologie de l’information ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ; création et conception de répertoires d’informations basés sur une plateforme informatique pour des tiers ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; mise à disposition de résultats et d’information de cartographie dans une base de données consultable en ligne ; conduite d’études de projets techniques ; tous les services précités sont rendus exclusivement dans les domaines de l’ingénierie pédagogique et de la cartographie des métiers, et ne présentent expressément aucun lien avec les services proposés par des opérateurs spécialisés dans les opérations bancaires et les assurances.
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