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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.V.B. - TOURISME SABLAIS
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TUSCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUSCO
S.N.V.B. - TOURISME SABLAIS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92400932
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
03/01/2002

Présentation de la marque TUSCO

Déposée le 3 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.V.B. - TOURISME SABLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TUSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.V.B. - TOURISME SABLAIS domicilié(e) B.P. 1, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 998 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles HERVOUET GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL S.A. - France.

La marque TUSCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUSCO est expirée depuis le 3 janvier 2002.


S.N.V.B. - TOURISME SABLAIS S.A.R.L. - B.P. 1, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 327998332


Monsieur Gilles HERVOUET GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Transport de voyageurs en autocars, transport urbain