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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. (Société Nouvelle de Tréfilerie Normande
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SMC SYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMC SYSTEMES
S.N.T.N. S.A. (Société Nouvelle de Tréfilerie Normande)

Numéro de dépôt :
94547088
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque SMC SYSTEMES

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. (Société Nouvelle de Tréfilerie Normande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMC SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. (Société Nouvelle de Tréfilerie Normande domicilié(e) Neaufles-Auvergny B.P. 16, 27250 RUGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 650 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.T.N. S.A. (Société Nouvelle de Tréfilerie Normande) - France.

La marque SMC SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMC SYSTEMES est expirée depuis le 28 novembre 2004.


S.N.T.N. S.A. (Société Nouvelle de Tréfilerie Normande) - Neaufles-Auvergny B.P. 16, 27250 RUGLES - France - SIREN 633650460


S.N.T.N. S.A. (Société Nouvelle de Tréfilerie Normande) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 18 septembre 2000 - Concession de licence n°307701 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307617 - Publication au BOPI 2000-09-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Clôture métallique, serrurerie métallique, quincaillerie métallique