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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. DEVELOPPEMENT
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" OPA-CLOS "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" OPA-CLOS "
S.N.T.N. DEVELOPPEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
99803393
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque " OPA-CLOS "

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " OPA-CLOS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. DEVELOPPEMENT domicilié(e) B.P. 16, NEAUFLES-AUVERGNY, 27250 RUGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 650 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.T.N. DEVELOPPEMENT S.A. - France.

La marque " OPA-CLOS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " OPA-CLOS " est expirée depuis le 12 juillet 2009.

S.N.T.N. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : "HERCULE 880" , "DEFENDER 48" , "GUIDO-CLOS" , "BALI-CLOS" , "CITALEGE" , " ECOBSERVER "


S.N.T.N. DEVELOPPEMENT S.A. - B.P. 16, NEAUFLES-AUVERGNY, 27250 RUGLES - France - SIREN 633650460


S.N.T.N. DEVELOPPEMENT S.A. - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367032 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Bardage de chantier et entourage d'arbre, métallique ou plastique.