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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. DEVELOPPEMENT
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"HERCULE 880"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HERCULE 880"
S.N.T.N. DEVELOPPEMENT S.A

Numéro de dépôt :
3039987
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2010

Présentation de la marque "HERCULE 880"

Déposée le 3 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "HERCULE 880" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. DEVELOPPEMENT domicilié(e) B.P. 16 - NEAUFLES-AUVERGNY, 27250 RUGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 650 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.T.N. DEVELOPPEMENT S.A - France.

La marque "HERCULE 880" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HERCULE 880" est expirée depuis le 3 juillet 2010.

S.N.T.N. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : "DEFENDER 48" , "GUIDO-CLOS" , "BALI-CLOS" , " OPA-CLOS " , "CITALEGE" , " ECOBSERVER "


S.N.T.N. DEVELOPPEMENT S.A - B.P. 16 - NEAUFLES-AUVERGNY, 27250 RUGLES - France - SIREN 633650460


S.N.T.N. DEVELOPPEMENT S.A - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367032 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Panneau de clôture métallique.