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Marques déposées par la société S.N.T.N. DEVELOPPEMENT
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" ECOBSERVER "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" ECOBSERVER "
S.N.T.N. DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
99827359
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque " ECOBSERVER "

Déposée le 29 novembre 1999 par la société S.N.T.N. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " ECOBSERVER " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société S.N.T.N. DEVELOPPEMENT domicilié(e) B.P. 16, NEAUFLES-AUVERGNY, 27250 RUGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 650 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.T.N. DEVELOPPEMENT - France.

La marque " ECOBSERVER " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " ECOBSERVER " est expirée depuis le 29 novembre 2009.

S.N.T.N. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : "HERCULE 880" , "DEFENDER 48" , "GUIDO-CLOS" , "BALI-CLOS" , " OPA-CLOS " , "CITALEGE"


S.N.T.N. DEVELOPPEMENT - B.P. 16, NEAUFLES-AUVERGNY, 27250 RUGLES - France - SIREN 633650460


S.N.T.N. DEVELOPPEMENT - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367032 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Poteau en acier galvanisé pour panneau de clôture métallique.