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Marques déposées par la société S.N.T.N. Développement
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"DEFENDER 48"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DEFENDER 48"
S.N.T.N. Développement

Numéro de dépôt :
96651808
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque "DEFENDER 48"

Déposée le 15 novembre 1996 par la société S.N.T.N. Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DEFENDER 48" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société S.N.T.N. Développement domicilié(e) B.P. 16 Neaufles-Auvergny, 27250 RUGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 650 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.T.N. Développement - France.

La marque "DEFENDER 48" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DEFENDER 48" est expirée depuis le 15 novembre 2006.

S.N.T.N. Développement a également déposé les autres marques suivantes : "HERCULE 880" , "GUIDO-CLOS" , "BALI-CLOS" , " OPA-CLOS " , "CITALEGE" , " ECOBSERVER "


S.N.T.N. Développement - B.P. 16 Neaufles-Auvergny, 27250 RUGLES - France - SIREN 633650460


S.N.T.N. Développement - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367032 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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