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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. Développement
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"CITALEGE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CITALEGE"
S.N.T.N. Développement S.A.

Numéro de dépôt :
96633694
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque "CITALEGE"

Déposée le 8 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CITALEGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N.T.N. Développement domicilié(e) B.P. 16 Neaufles-Auvergny, 27250 RUGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 650 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.T.N. Développement - France.

La marque "CITALEGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CITALEGE" est expirée depuis le 8 juillet 2006.

S.N.T.N. Développement a également déposé les autres marques suivantes : "HERCULE 880" , "DEFENDER 48" , "GUIDO-CLOS" , "BALI-CLOS" , " OPA-CLOS " , " ECOBSERVER "


S.N.T.N. Développement S.A. - B.P. 16 Neaufles-Auvergny, 27250 RUGLES - France - SIREN 633650460


S.N.T.N. Développement - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307617 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367032 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 18 septembre 2000 - Concession de licence n°307701 - Publication au BOPI 2000-09-18

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Panneau de clôture métallique