Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASSOLAS
S.N. RAYMOND SASSOLAS GASTRONOMIE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3268041
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/01/2014
SASSOLAS de S.N. RAYMOND SASSOLAS GASTRONOMIE

Présentation de la marque SASSOLAS

Déposée le 16 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N. RAYMOND SASSOLAS GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SASSOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N. RAYMOND SASSOLAS GASTRONOMIE domicilié(e) 190 cours Charlemagne,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 512 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SASSOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASSOLAS est expirée depuis le 16 janvier 2014.


S.N. RAYMOND SASSOLAS GASTRONOMIE, Société à Responsabilité Limitée - 190 cours Charlemagne,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 448512384


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Viande, poisson, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs, lait et produits laitiers, fromages ; charcuterie et salaisons ; plats préparés et mets à base de viande, volaille, gibier, poissons, fruits, légumes, lait et produits laitiers. Plats préparés et mets à base de céréales ; farines ; pain, pâtisserie, biscuits et confiserie ; glaces comestibles, pâtes alimentaires, aromates (autres que les huiles essentielles), assaisonnements, pizzas, quiches, sandwiches, sauces à salade, jus de viandes (sauces), pâtés de viande. Services de traiteur ; services de restauration (repas) ; restaurants à service rapide et permanent.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.