Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.N.R. ROULEMENTS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92439418
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) S.N.R. ROULEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N.R. ROULEMENTS domicilié(e) 1, rue des Usines,74010 ANNECY CEDEX (dossier no 2229237) - 74010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 821 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2229237) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439418.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2012.

S.N.R. ROULEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : O'mag , SNR SENSOR LINE


S.N.R. ROULEMENTS, Société anonyme - 1, rue des Usines,74010 ANNECY CEDEX (dossier no 2229237) - 74010 - France - SIREN 325821072


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2229237) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2229237 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Roulements à billes, à galets, à aiguilles, à rouleaux, bagues à billes pour roulements, pour toute utilisation mécanique