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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S N R - ORTHOPEDIE-PROTHESE
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ORTHOBLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOBLOC
S N R - ORTHOPEDIE-PROTHESE SA

Numéro de dépôt :
95584681
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2005

Présentation de la marque ORTHOBLOC

Déposée le 10 août 1995 par la Société Anonyme (SA) S N R - ORTHOPEDIE-PROTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S N R - ORTHOPEDIE-PROTHESE domicilié(e) 66, rue J D'ARC, 62600 BERCK / MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 480 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S N R - ORTHOPEDIE-PROTHESE - France.

La marque ORTHOBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOBLOC est expirée depuis le 10 août 2005.

S N R - ORTHOPEDIE-PROTHESE a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOCAD


S N R - ORTHOPEDIE-PROTHESE SA - 66, rue J D'ARC, 62600 BERCK / MER - France - SIREN 339480352


S N R - ORTHOPEDIE-PROTHESE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

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