Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.P.P
/
XINOX-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XINOX-FRANCE
S.N.P.P. SARL

Numéro de dépôt :
94519834
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque XINOX-FRANCE

Déposée le 11 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.P.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XINOX-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.P.P domicilié(e) 1, rue Médéric, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 954 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.P.P. - France.

La marque XINOX-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XINOX-FRANCE est expirée depuis le 11 mai 2004.


S.N.P.P. SARL - 1, rue Médéric, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 331954461


S.N.P.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques de protection contre le vol Appareils pour la transmission