Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERGUELEN
S.N.P.H. - Société Nouvelle d'Exploitation des Etablissements Pierre Humeau & Fils, société à responsabilité limitée, Route de Beaupréau, 49600 GESTE.

Numéro de dépôt :
1272764
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1994

Présentation de la marque KERGUELEN

Déposée le 15 mai 1984 par la société S.N.P.H. - Société Nouvelle d'Exploitation des Etablissements Pierre Humeau & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERGUELEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.N.P.H. - Société Nouvelle d'Exploitation des Etablissements Pierre Humeau & Fils - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque KERGUELEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERGUELEN est expirée depuis le 15 mai 1994.

S.N.P.H. - Société Nouvelle d'Exploitation des Etablissements Pierre Humeau & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CREATO , SORTIE


S.N.P.H. - Société Nouvelle d'Exploitation des Etablissements Pierre Humeau & Fils, société à responsabilité limitée, Route de Beaupréau, 49600 GESTE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190422 - Publication au BOPI 1995-10-09

Inscription - Transmission de propriété n°43613 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;articles de quincaillerie;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main entraînés manuellement;outillage;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;accastillage de bâteau. Vêtements, chaussures et bottes nautiques, chapellerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.