Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOEL
S.N.P.C. (Société Nouvelle de Presse et de Communication) SARL

Numéro de dépôt :
1727475
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2008

Présentation de la marque NOEL

Déposée le 3 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.P.C. (Société Nouvelle de Presse et de Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.P.C. (Société Nouvelle de Presse et de Communication domicilié(e) 11 RUE BERANGER 75003 PARIS (dossier no 2104059) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 342 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.N.P.C. SERGE JULY domicilié(e) (dossier no 2104059) - France.

La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOEL est expirée depuis le 3 février 2008.

S.N.P.C. (Société Nouvelle de Presse et de Communication a également déposé les autres marques suivantes : CHESSNET , AIRBEST , MAGOT , LIBEDOC , MTR , MATER , TURLU , HALLOWEEN , 3615 CHESSNET , HALLOWEEN


S.N.P.C. (Société Nouvelle de Presse et de Communication) SARL - 11 RUE BERANGER 75003 PARIS (dossier no 2104059) - France - SIREN 302342365


S.N.P.C. SERGE JULY - (dossier no 2104059) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1997 n°2104059 - Publication au BOPI 1997-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 19 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283362 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 24 mars 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°234787 - Publication au BOPI 1997-03-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF) photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignements.Communication.Education et divertissement.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Transmission de messages, télégrammes.Education;institutions d'enseignement, abonnements de journaux.Services aux institutions ou aux particuliers distribués par réseaux télématiques pour l'information, la formation, l'éducation, le divertissement sous toutes ses formes incluant la publicité. Programmation d'ordinateurs, services de location de matériel informatique, banques de données à savoir logiciels, matériel ou équipement pour le traitement de l'information

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.