Déposée le 27 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N P C R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C'EST L'HEURE DU JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N P C R domicilié(e) Sté Nouvelle de Production Christian Roussel, Chemin des Châteaux, LES VIGNERES, 84300 CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 496 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S N P C R - France.
La marque C'EST L'HEURE DU JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST L'HEURE DU JAUNE est expirée depuis le 27 juillet 2010.
S N P C R Sarl - Sté Nouvelle de Production Christian Roussel, Chemin des Châteaux, LES VIGNERES, 84300 CAVAILLON - France - SIREN 423496181
S N P C R - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Vêtements, chaussures, chapellerie Produits agricoles, horticoles ni préparés ; ni transformés, fruits et légumes frais plantes et fleurs naturelles Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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