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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N P C R Sté Nouvelle de Production
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LE JAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JAUNE
S N P C R Sarl Sté Nouvelle de Production, Christian Roussel

Numéro de dépôt :
3110504
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque LE JAUNE

Déposée le 5 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N P C R Sté Nouvelle de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N P C R Sté Nouvelle de Production domicilié(e) Chemin des Châteaux LES VIGNERES, 84300 CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 496 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S N P C R Sté Nouvelle de Production, Christian Roussel - France.

La marque LE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAUNE est expirée depuis le 5 juillet 2011.


S N P C R Sarl Sté Nouvelle de Production, Christian Roussel - Chemin des Châteaux LES VIGNERES, 84300 CAVAILLON - France - SIREN 423496181


S N P C R Sté Nouvelle de Production, Christian Roussel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)