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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N P C R Sté Nouvelle de Production Christian Roussel
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C'EST L'HEURE DU JAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST L'HEURE DU JAUNE
S N P C R Sarl Sté Nouvelle de Production Christian Roussel

Numéro de dépôt :
3110222
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2011

Présentation de la marque C'EST L'HEURE DU JAUNE

Déposée le 3 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N P C R Sté Nouvelle de Production Christian Roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST L'HEURE DU JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N P C R Sté Nouvelle de Production Christian Roussel domicilié(e) Chemin des Châteaux LES VIGNERES, 84300 CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 496 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S N P C R Sté Nouvelle de Production Christian Roussel - France.

La marque C'EST L'HEURE DU JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST L'HEURE DU JAUNE est expirée depuis le 3 juillet 2011.


S N P C R Sarl Sté Nouvelle de Production Christian Roussel - Chemin des Châteaux LES VIGNERES, 84300 CAVAILLON - France - SIREN 423496181


S N P C R Sté Nouvelle de Production Christian Roussel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Montres réveils Cartes à jouer. Nappes papier. Dessous de verres Parasols Vaisselle en carton plastique (non en métaux précieux) . Assiettes verres pots à eau. Seaux à glaçons Cendriers (non en métaux précieux)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.