Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.N. MONT CARMEL
/
COTTE ECLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTTE ECLAIR
S.N. MONT CARMEL SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95561464
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2015

Présentation de la marque COTTE ECLAIR

Déposée le 1 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) S.N. MONT CARMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTE ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N. MONT CARMEL domicilié(e) 38, rue du Pré Chesnay, BP 416,22004 SAINT BRIEUC CEDEX 1 (dossier no 2281672) - 22004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 472 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2281672) - 35802 - France.

La marque COTTE ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTTE ECLAIR est expirée depuis le 1 mars 2015.

S.N. MONT CARMEL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT COTTE


S.N. MONT CARMEL SA Société Anonyme - 38, rue du Pré Chesnay, BP 416,22004 SAINT BRIEUC CEDEX 1 (dossier no 2281672) - 22004 - France - SIREN 408472454


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2281672) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2005 n°2281672 - Publication au BOPI 2005-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Vêtements de travail