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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.N. MONT CARMEL
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CONFORT COTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT COTTE
S.N. MONT CARMEL SA

Numéro de dépôt :
95561465
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque CONFORT COTTE

Déposée le 1 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) S.N. MONT CARMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORT COTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N. MONT CARMEL domicilié(e) 38, rue du Pré Chesnay BP 416, 22004 SAINT BRIEUC CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN et MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque CONFORT COTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT COTTE est expirée depuis le 1 mars 2005.

S.N. MONT CARMEL a également déposé les autres marques suivantes : COTTE ECLAIR


S.N. MONT CARMEL SA - 38, rue du Pré Chesnay BP 416, 22004 SAINT BRIEUC CEDEX 1 - France


CABINET LE GUEN et MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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