Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUISSANCE VERTE
S.N. MATELEST DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
94550950
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2004

Présentation de la marque PUISSANCE VERTE

Déposée le 21 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) S.N. MATELEST DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PUISSANCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N. MATELEST DIFFUSION domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, 68170 RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 275 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude ANDRES C/o KUHN S.A. - France.

La marque PUISSANCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUISSANCE VERTE est expirée depuis le 21 décembre 2004.


S.N. MATELEST DIFFUSION S.A. - 1, rue de l'Industrie, 68170 RIXHEIM - France - SIREN 353275431


Jean-Claude ANDRES C/o KUHN S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299077 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 19 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264757 - Publication au BOPI 1998-10-19

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Instruments et machines pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, leurs pièces détachées, notamment des tronçonneuses, des broyeurs, des déchiqueteuses, des découpeuses, des souffleurs, des fraises à neige, des fraises (machines), des herses, des charrues, des tondeuses à gazon, des motoculteurs, des motobineuses, des débroussailleuses à moteur, des taille-haies à moteur, des tondeuses-débroussailleuses, des atomiseurs à moteur, des motopompes, des transporteurs, des faucheuses, des motofaucheuses, des sarcleuses, des distributeurs d'engrais, des faneuses, des andaineuses, des semoirs, des désileuses, des désileuses-distributrices, des désileuses-mélangeuses-distributrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils et instruments à main pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des bêches, des cisailles, des couteaux, des découpoirs, des élagueurs, des faux, des houes, des lames, des pelles, des pulvérisateurs, des râteaux, des ratissoires, des tondeuses à gazon (instruments à main). Journaux ou magazines périodiques d'information

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.