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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N MARMATIC
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MODULMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULMATIC
S.N MARMATIC SARL

Numéro de dépôt :
3059894
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque MODULMATIC

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N MARMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N MARMATIC domicilié(e) Z.I Route de Bouzonville, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.L BYKOFF - France.

La marque MODULMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULMATIC est expirée depuis le 16 octobre 2010.

S.N MARMATIC a également déposé les autres marques suivantes : TURNMATIC , BANDMATIC , ROLLMATIC , LIFTMATIC


S.N MARMATIC SARL - Z.I Route de Bouzonville, 45300 PITHIVIERS - France


Monsieur J.L BYKOFF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Eléments mécanisés, composés d'une bande à maille moduaire. Convoyeur à bande modulaire (partie machine).