Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.N. INTERCYCLES
/
TROLLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROLLER
S.N. INTERCYCLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
96606020
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque TROLLER

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) S.N. INTERCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROLLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N. INTERCYCLES domicilié(e) 9 rue AMPERE, 85000 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 612 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N. INTERCYCLES SA A l'attention de Mr HEUDES 9 rue Ampère - France.

La marque TROLLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROLLER est expirée depuis le 12 janvier 2006.


S.N. INTERCYCLES (S.A.) - 9 rue AMPERE, 85000 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 401612080


S.N. INTERCYCLES SA A l'attention de Mr HEUDES 9 rue Ampère - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Cycles, tricycles, quadricycles à pédales, tandem, bicycles