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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.I.T. CAFES LEOPARD
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ROYAL FILTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FILTRE
S.N.I.T. CAFES LEOPARD (SARL)

Numéro de dépôt :
1435095
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/11/1995

Présentation de la marque ROYAL FILTRE

Déposée le 22 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.I.T. CAFES LEOPARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ROYAL FILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.I.T. CAFES LEOPARD domicilié(e) Z.I. Saint BARTHELEMY D'ANJOU, 49044 ANGERS CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TON SUR TON / R.S.C.G. - France.

La marque ROYAL FILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL FILTRE est expirée depuis le 22 novembre 1995.

S.N.I.T. CAFES LEOPARD a également déposé les autres marques suivantes : EDITION SPECIALE


S.N.I.T. CAFES LEOPARD (SARL) - Z.I. Saint BARTHELEMY D'ANJOU, 49044 ANGERS CEDEX. - France


TON SUR TON / R.S.C.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Cafés solubles, Dérivés de Cafés et Chicorée.