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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.N.I.P. 4
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.N.I.P. 4 SA

Numéro de dépôt :
960670
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juillet 1976 par la Société Anonyme (SA) S.N.I.P. 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N.I.P. 4 domicilié(e) (soc. an.), 31, rue Saint-Augustin, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960670.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 2 juillet 1986.

S.N.I.P. 4 a également déposé les autres marques suivantes : CHISTERA , SNIP , SUCRE D ORGE


S.N.I.P. 4 SA - (soc. an.), 31, rue Saint-Augustin, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fils, tissus, linge de maison, tricots, articles de bonneterie, couvertures de lit et de table, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, dentelles et broderies, rubans et lacets, épingles et aiguilles, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures et en général tous articles de la branche textile.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.