Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPAR
S.N.I.P. 4.SA.

Numéro de dépôt :
1137468
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEPAR

Déposée le 6 juin 1980 par S.N.I.P. 4.SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.I.P. 4.SA. domicilié(e) (S.A.) 31 rue Saint-Augustin, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DEPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DEPAR est expirée depuis le 6 juin 1990.


S.N.I.P. 4.SA. - (S.A.) 31 rue Saint-Augustin, 75002 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

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