Déposée le 25 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) S.N.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUATREAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N.F domicilié(e) 41 Rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2173433) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 327 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2173433) - France.
La marque AQUATREAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.N.F. (Société Anonyme) - 41 Rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2173433) - France - SIREN 312327737
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2173433) - France
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2173433 - Publication au BOPI 2000-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Produits chimiques pour le traitement, l'adoucissement ou la purification de l'eau.Appareils et installation pour le traitement, la filtration, l'adoucissement et la purification de l'eau;installation pour l'approvisionnement et la distribution de l'eau;installation pour le déssalement de l'eau de mer.Travaux d'ingénieurs, de chimistes, de physiciens; études de projets, expertises, services de recherches dans le domaine de l'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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