Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEF
S.N. ETABLISSEMENTS DEFLEUR (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1428331
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1997

Présentation de la marque DEF

Déposée le 24 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N. ETABLISSEMENTS DEFLEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N. ETABLISSEMENTS DEFLEUR domicilié(e) 119, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPUY & LOYER - France.

La marque DEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEF est expirée depuis le 24 septembre 1997.

S.N. ETABLISSEMENTS DEFLEUR a également déposé les autres marques suivantes : MIX- D


S.N. ETABLISSEMENTS DEFLEUR (Société à Responsabilité Limitée) - 119, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


CABINET DUPUY & LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Véhicules, parties et accessoires pour véhicules, en particulier poignées pour portières, pour coffres et capots d'automobiles, volets et appareils de chauffage, de ventilation, pare-brise.Serrurerie et en particulier serrures, verrous et dispositifs anti-vol pour véhicules.Clous, boulons, vis.Machines et machines-outils, en particulier appareils de levage, de manutention. Outils et instruments à main, en particulier outillage pour garages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.