Marque enregistrée - Marque en vigueur

BTC-EM DISTRIBUTION DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE
S.N.E., S.A.S.

Numéro de dépôt :
4355852
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/04/2027
BTC-EM DISTRIBUTION DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE de S.N.E

Présentation de la marque BTC-EM DISTRIBUTION DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE

Déposée le 20 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.N.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BTC-EM DISTRIBUTION DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.N.E domicilié(e) ZAC La Vallée, rue Antoine Parmentier - 02100 - SAINT-QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 580 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.E., S.A.S., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S., Attn. C. BRIE domicilié(e) 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque BTC-EM DISTRIBUTION DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTC-EM DISTRIBUTION DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

S.N.E a également déposé les autres marques suivantes : CAERA DISTRIBUTION DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE , *LA REVUE DES TELECOMS 2001* , SANELEC DISTRIBUTION DE MATERIEL ÉLECTRIQUE , SANELEC , MAGAZINE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE ET GAZIERE , BALTZINGER DISTRIBUTION DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE


S.N.E., S.A.S. - ZAC La Vallée, rue Antoine Parmentier - 02100 - SAINT-QUENTIN - France - SIREN 585580624


S.N.E., S.A.S., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S., Attn. C. BRIE - 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport. Distribution (livraison de produits). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.