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Marques déposées par S.N.E.S. (Syndicat National des Enseignements de Second Degré
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DEGRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGRES
S.N.E.S. (Syndicat National des Enseignements de Second Degré)

Numéro de dépôt :
1295794
Date de dépôt :
19/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1994

Présentation de la marque DEGRES

Déposée le 19 octobre 1984 par S.N.E.S. (Syndicat National des Enseignements de Second Degré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.E.S. (Syndicat National des Enseignements de Second Degré) domicilié(e) 1, rue de Courty, 75341 PARIS Cedex 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIEL Roger - France.

La marque DEGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRES est expirée depuis le 19 octobre 1994.


S.N.E.S. (Syndicat National des Enseignements de Second Degré) - 1, rue de Courty, 75341 PARIS Cedex 07 - France


PIEL Roger - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Revue mensuelle professionnelle de l'enseignement public

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.