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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N E L C O
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DTH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTH
S N E L C O (SARL)

Numéro de dépôt :
94550999
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque DTH

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N E L C O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N E L C O domicilié(e) 5 RUE HENRY BESSEMER, 17140 LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 414 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S N E L C O BP 37 - France.

La marque DTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTH est expirée depuis le 23 décembre 2004.


S N E L C O (SARL) - 5 RUE HENRY BESSEMER, 17140 LAGORD - France - SIREN 332414721


S N E L C O BP 37 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

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