Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDTE
S N D I SARL
Société Méditerranéenne D'Industrie SARL

Numéro de dépôt :
3436464
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
HANDTE de S N D I

Présentation de la marque HANDTE

Déposée le 21 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N D I et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Méditerranéenne D'Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDTE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) S N D I domicilié(e) 59 avenue Plan Pinet,83600 ST JEAN DE L'ESTEREL - 83600 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Méditerranéenne D'Industrie domicilié(e) 59 avenue Plan Pinet,83600 ST JEAN DE L'ESTEREL - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S N D I domicilié(e) 59 avenue Plan Pinet,83600 ST JEAN DE L'ESTEREL - 83600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDTE est expirée depuis le 21 juin 2016.


S N D I SARL - 59 avenue Plan Pinet,83600 ST JEAN DE L'ESTEREL - 83600 - France

Société Méditerranéenne D'Industrie SARL - 59 avenue Plan Pinet,83600 ST JEAN DE L'ESTEREL - 83600 - France - SIREN 3


S N D I - 59 avenue Plan Pinet,83600 ST JEAN DE L'ESTEREL - 83600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.