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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.N.D.C
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Infoclim
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Infoclim
S.N.D.C. S.A.

Numéro de dépôt :
3035783
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010
Infoclim de S.N.D.C

Présentation de la marque Infoclim

Déposée le 21 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) S.N.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Infoclim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.N.D.C domicilié(e) Z.A.C. du casque, 32 rue Aristide Berges, 31270 Cugnaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 061 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.D.C. S.A. - France.

La marque Infoclim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Infoclim est expirée depuis le 21 juin 2010.


S.N.D.C. S.A. - Z.A.C. du casque, 32 rue Aristide Berges, 31270 Cugnaux - France - SIREN 335061248


S.N.D.C. S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

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