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Marques déposées par S. N. C. TORTEL
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IMMO MONTELIMAR LE PROFESSIONNEL DE L'IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMO MONTELIMAR LE PROFESSIONNEL DE L'IMMOBILIER
S. N. C. TORTEL

Numéro de dépôt :
1681483
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
02/03/1999
IMMO MONTELIMAR LE PROFESSIONNEL DE L\'IMMOBILIER de S. N. C. TORTEL

Présentation de la marque IMMO MONTELIMAR LE PROFESSIONNEL DE L'IMMOBILIER

Déposée le 2 mars 1989 par S. N. C. TORTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « IMMO MONTELIMAR LE PROFESSIONNEL DE L'IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S. N. C. TORTEL, domicilié(e) 21 Bd Meynot, 26200 MONTELIMAR - France.

La marque IMMO MONTELIMAR LE PROFESSIONNEL DE L'IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMO MONTELIMAR LE PROFESSIONNEL DE L'IMMOBILIER est expirée depuis le 2 mars 1999.


S. N. C. TORTEL - 21 Bd Meynot, 26200 MONTELIMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

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