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Marques déposées par la société S.N.C. SOMAGRI
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LE GRENIER DE NOE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRENIER DE NOE
S.N.C. SOMAGRI

Numéro de dépôt :
95565873
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque LE GRENIER DE NOE

Déposée le 31 mars 1995 par la société S.N.C. SOMAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRENIER DE NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société S.N.C. SOMAGRI domicilié(e) Z.I. DES GAUDIERES . B.P. 37, 37390 METTRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 016 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAGRI M. Bruno SOULOY - France.

La marque LE GRENIER DE NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRENIER DE NOE est expirée depuis le 31 mars 2005.


S.N.C. SOMAGRI - Z.I. DES GAUDIERES . B.P. 37, 37390 METTRAY - France - SIREN 310016480


SOMAGRI M. Bruno SOULOY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences et plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt