Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SPECIALE AUTHENTIQUE
s.n.c. REYNAUD AU CAPITAL DE 770 000 €

Numéro de dépôt :
3182088
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA SPECIALE AUTHENTIQUE de s.n.c. REYNAUD AU CAPITAL DE 770 000 €

Présentation de la marque LA SPECIALE AUTHENTIQUE

Déposée le 2 septembre 2002 par la société s.n.c. REYNAUD AU CAPITAL DE 770 000 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SPECIALE AUTHENTIQUE »

Le déposant est la société s.n.c. REYNAUD AU CAPITAL DE 770 000 € domicilié(e) 1, avenue des Savoies P.L.A. 357, RCS CRETEIL,94599 RUNGIS Cedex - 94599 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 754 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, s.n.c. REYNAUD domicilié(e) 1, avenue des Savoies P.L.A. 357,94599 RUNGIS Cedex - 94599 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


s.n.c. REYNAUD AU CAPITAL DE 770 000 € - 1, avenue des Savoies P.L.A. 357, RCS CRETEIL,94599 RUNGIS Cedex - 94599 - France - SIREN 785754953


s.n.c. REYNAUD - 1, avenue des Savoies P.L.A. 357,94599 RUNGIS Cedex - 94599 - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375683 - Publication au BOPI 2003-08-13

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Huître non vivante Huître vivante

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.