Déposée le 13 mars 2002 par la société S.N.C. PIGEON ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la société S.N.C. PIGEON ET CIE domicilié(e) USINE DES RUETTES,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 076 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.C. PIGEON ET CIE M. GUENE MICHEL domicilié(e) B.P. 2 USINE DES RUETTES,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France.
La marque SOLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAM est expirée depuis le 13 mars 2012.
S.N.C. PIGEON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : CALMAGPOT , CALMAG
S.N.C. PIGEON ET CIE - USINE DES RUETTES,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France - SIREN 324076223
S.N.C. PIGEON ET CIE M. GUENE MICHEL - B.P. 2 USINE DES RUETTES,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605271 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Amendements calcaires ou calcomagnésiens destinés à l'amélioration des sols. Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés. Produits pour l'amélioration et la stabilisation des déjections animales.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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