Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.N.C. NOVA
/
NOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVA
S.N.C. NOVA

Numéro de dépôt :
1249220
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2003
NOVA de S.N.C. NOVA

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 27 octobre 1983 par la société S.N.C. NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.N.C. NOVA domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2022392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2022392) - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 27 octobre 2003.

S.N.C. NOVA a également déposé les autres marques suivantes : BANANA SPLIT , MAMIE NOVA , MAMIE NOVA


S.N.C. NOVA - 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2022392) - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2022392) - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 1993 n°2022392 - Publication au BOPI 1993-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12

Lait et autres produits laitiers, crèmes glacées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.