Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMIE NOVA
S.N.C. NOVA

Numéro de dépôt :
92448028
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque MAMIE NOVA

Déposée le 29 décembre 1992 par la société S.N.C. NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAMIE NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société S.N.C. NOVA domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque MAMIE NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMIE NOVA est expirée depuis le 29 décembre 2002.

S.N.C. NOVA a également déposé les autres marques suivantes : NOVA , BANANA SPLIT , MAMIE NOVA


S.N.C. NOVA - 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.