Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.N.C. NOVA (Société en Nom Collectif
/
NOVA-BANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA-BANA
S.N.C. NOVA (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1603942
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2000

Présentation de la marque NOVA-BANA

Déposée le 24 juillet 1990 par S.N.C. NOVA (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVA-BANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.C. NOVA (Société en Nom Collectif), domicilié(e) 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY sur SEINE - France.

La marque NOVA-BANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA-BANA est expirée depuis le 24 juillet 2000.

S.N.C. NOVA (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : LISSIMO , MAMIE NOVA , LE NATURE MAMIE NOVA , YAOU , LE SUCRE MAMIE NOVA , MAMIE NOVA YAOUH !


S.N.C. NOVA (Société en Nom Collectif) - 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY sur SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Chocolats et cacaos de toutes sortes; tous produits de chocolaterie et de confiserie