Marque enregistrée - Marque en non vigueur

natura bio Produit issu de l'agriculture biologique
S.N.C NATURDIS

Numéro de dépôt :
3366751
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/06/2015
natura bio Produit issu de l\'agriculture biologique de S.N.C NATURDIS

Présentation de la marque natura bio Produit issu de l'agriculture biologique

Déposée le 23 juin 2005 par la société S.N.C NATURDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « natura bio Produit issu de l'agriculture biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société S.N.C NATURDIS domicilié(e) 57, Boulevard Marcel Pagnol, BP 23177,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 541 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean FEDERZONI domicilié(e) 57, Boulevard Marcel Pagnol, BP 23177,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France.

La marque natura bio Produit issu de l'agriculture biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque natura bio Produit issu de l'agriculture biologique est expirée depuis le 23 juin 2015.


S.N.C NATURDIS - 57, Boulevard Marcel Pagnol, BP 23177,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France - SIREN 329541999


Monsieur Jean FEDERZONI - 57, Boulevard Marcel Pagnol, BP 23177,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de rasage. Produits pharmaceutique, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques et aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pur plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), ; fruits et légumes frais, semences, aliments pour les animaux, malt : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants, plantes et fleurs naturelles. Bières et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.