Watt Eau Groupement pour la valorisation commerciale de l'énergie électrique produite par les petites centrales hydroélectriques
Présentation de la marque Watt Eau Groupement pour la valorisation commerciale de l'énergie électrique produite par les petites centrales hydroélectriques
Déposée le 11 septembre 2013 par la société S.N.C. MORELLO ET CASIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Watt Eau Groupement pour la valorisation commerciale de l'énergie électrique produite par les petites centrales hydroélectriques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Watt Eau Groupement pour la valorisation commerciale de l'énergie électrique produite par les petites centrales hydroélectriques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031778.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Watt Eau Groupement pour la valorisation commerciale de l'énergie électrique produite par les petites centrales hydroélectriques est expirée depuis le 11 septembre 2023.
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26