Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISSEL
S.N.C. MEILLAND & Cie

Numéro de dépôt :
1488214
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/1998

Présentation de la marque SISSEL

Déposée le 2 septembre 1988 par S.N.C. MEILLAND & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SISSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.C. MEILLAND & Cie, domicilié(e) 134, bd F. Meilland, 06603 ANTIBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marguerite FATOUX. - France.

La marque SISSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISSEL est expirée depuis le 2 septembre 1998.

S.N.C. MEILLAND & Cie a également déposé les autres marques suivantes : AIR FRANCE , PRIMA DONNA , SPECTRA , MEILLAND'S PRINCE NOIR , VINCENZO BELLINI , MICHEL LIS , TELEROSE , FREDERIC MISTRAL , PARIS D'YVES SAINT LAURENT , ST. MARTIN


S.N.C. MEILLAND & Cie - 134, bd F. Meilland, 06603 ANTIBES. - France


Mme Marguerite FATOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Roses et Rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.