Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ROSES DE PROVENCE
Numéro de dépôt :
93486548
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ROSES DE PROVENCE
Déposée le 1 octobre 1993 par la société S.N.C. MEILLAND & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSES DE PROVENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.N.C. MEILLAND & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°178547 - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1994-11-14