HONORE DE BALZAC
Présentation de la marque HONORE DE BALZAC
Déposée le 11 février 1992 par la société S.N.C. MEILLAND & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HONORE DE BALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HONORE DE BALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORE DE BALZAC est expirée depuis le 11 février 2002.
S.N.C. MEILLAND & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°205884 - Publication au BOPI 1996-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08