Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONORE DE BALZAC
S.N.C. MEILLAND & Cie

Numéro de dépôt :
92405800
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque HONORE DE BALZAC

Déposée le 11 février 1992 par la société S.N.C. MEILLAND & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HONORE DE BALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société S.N.C. MEILLAND & Cie domicilié(e) 134 Bd F. Meilland, 06603 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marguerite Fatoux S.N.C. MEILLAND & Cie - France.

La marque HONORE DE BALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORE DE BALZAC est expirée depuis le 11 février 2002.

S.N.C. MEILLAND & Cie a également déposé les autres marques suivantes : AIR FRANCE , PRIMA DONNA , SPECTRA , MEILLAND'S PRINCE NOIR , VINCENZO BELLINI , MICHEL LIS , TELEROSE , FREDERIC MISTRAL , PARIS D'YVES SAINT LAURENT , ST. MARTIN


S.N.C. MEILLAND & Cie - 134 Bd F. Meilland, 06603 ANTIBES - France - SIREN 300674413


Mme Marguerite Fatoux S.N.C. MEILLAND & Cie - France


Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°205884 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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