FREDERIC MISTRAL
Présentation de la marque FREDERIC MISTRAL
Déposée le 13 novembre 1992 par la société S.N.C. MEILLAND & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREDERIC MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREDERIC MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDERIC MISTRAL est expirée depuis le 13 novembre 2002.
S.N.C. MEILLAND & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47