Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARNAVAL
Numéro de dépôt :
1314522
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
21/06/1995
Présentation de la marque CARNAVAL
Déposée le 21 juin 1985 par S.N.C. MEILLAND & Cie - 134 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « CARNAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARNAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL est expirée depuis le 21 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49