S.N.C. LE PARISIEN LIBERE, société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3208712
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2023
Présentation de la marque LA NUIT DES COURSES
Déposée le 10 février 2003 par S.N.C. LE PARISIEN LIBERETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA NUIT DES COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est S.N.C. LE PARISIEN LIBERETODO domicilié(e) 25 Avenue Michelet - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 890 359 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université, Service Marques 36 - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque LA NUIT DES COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.N.C. LE PARISIEN LIBERE, société en nom collectif - 25 Avenue Michelet - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 332890359
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université, Service Marques 36 - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594514 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522111 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; trophées en métal précieux, alliage ou plaqué. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; journaux, revues, magazines, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cartes à jouer. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision, messagerie électronique, transmissions de messages et d'images assistée par ordinateurs, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission de dépêches, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Publication de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques. Réservation de places pour les spectacles. Divertissement télévisé ou radiophonique, chronométrage de manifestations sportives, organisation de loteries, location de stades, montage de programmes radiophoniques et de télévision, jeux d'argent, services de reporters, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de spectacles, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, exploitation d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation de soirées de divertissement avec remise de prix.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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